Mentions légales
WIX.COM LTD
Société étrangère immatriculée au RCS sous le numéro 430 359 927
40 PORT DE TEL AVIV 99207 TEL AVIV JAFFA (Israël)
INFORMATIONS CONTENUES DANS CE SITE
L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous
réserve de :
-
N'utiliser de telles informations qu'à des fins strictement personnelles et en aucune manière à des fins commerciales.
-
Ne pas modifier de telles informations.
-
Reproduire sur toutes copies personnelles la mention des droits d'auteur de Pasta Company.
Toute autre utilisation est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de Pasta Company. L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état. Pasta Company ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations. Pasta Company n'est responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site.
L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations. Pasta Company se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes informations, notamment en actualisant ce site. Pasta Company ne pourra être responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue ou modifiée sur ce site. L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires sous peine de poursuite.
MARQUES & LOGOS
Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par le groupe bcdassociés, étant en conséquence seul propriétaire. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque des dites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque, sous peine de contrefaçon.
CE SITE EST ÉDITÉ PAR
bcdassociés Société à responsabilité limitée, au capital social de €, 10 000 immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Epinal sous le n° et dont le n° 84751177100010 numéro de TVA intra-communautaire est FR37847511771. Pour le compte de la société New Pasta sarl
Adresse de la publication :
159 Rue Saint Eloi
Tél : +33 (3) 29 07 13 83
Responsable de la publication : Monsieur DJOUZI Adel
Responsable de la communication: Monsieur BARROIS Klode
LITIGES
Les présentes conditions et la relation entre Pasta Company et les utilisateurs seront soumises au droit français et tout différend n'ayant pu trouver une issue transactionnelle sera porté devant les tribunaux compétents de Epinal.